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Dernière mise à jour : 16 août 2026
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- Dénomination : Roadsignal SRL (société à responsabilité limitée de droit belge), exploitant le service sous la marque Geosignal.
- Numéro d’entreprise (BCE) : 0768.462.902
- TVA : BE 0768.462.902
- Siège social : Rue Picard 7, 1000 Bruxelles, Belgique
- RPM : Bruxelles
- Email : [email protected]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Railway Corp. (États-Unis). Les fichiers statiques et documents sont servis via Cloudflare, Inc. (États-Unis), avec stockage dans l’Union européenne lorsque disponible.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, interface, catalogue de signaux, logiciels) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de Roadsignal SRL ou de ses concédants. Toute reproduction non autorisée est interdite.
4. Documents liés
Les conditions de vente et le traitement des données personnelles font l’objet de documents distincts. Conditions générales de vente.
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